Mentions legales

Vous êtes actuellement sur le site internet www.conseilcitoyen-tg.fr

Ce site présente le conseil citoyen de la ville de Tourcoing. Il fait l’objet de mises à jour régulières, cependant, malgré le soin que nous y apportons, les présentations n’ont pas de caractère contractuel.

Propriétaire du site

Conseil Citoyent de Tourcoing
100 Rue de Lille, 59200 Tourcoing

Responsable de publication

Conseil Citoyen de Tourcoing

Réalisation

PeggyLD
www.peggyld.fr

Hébergement

1&1 Ionos
7, place de la Gare                                                                                     
BP 70109                                                                                            
57200 Sarreguemines C

Réserve de propriété

Les visuels, photos et illustrations du présent site Internet sont donnés à titre indicatif et ne sauraient, en aucun cas, être considérés comme contractuels.
Toute reproduction ou représentation, même partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées dans le présent site Internet et faite sans l’autorisation écrite de l’Éditeur c’est à dire PeggyLD est illicite et constitue une contrefaçon.
La reproduction, même partielle, des articles et illustrations parus dans le site Internet du conseil citoyen de la ville de Tourcoing est interdite, sauf accord préalable de celui-ci.

Droits d’auteur

L’ensemble des éléments figurants sur le site du Conseil Citoyen de Tourcoing est protégé par les dispositions du code de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations photographiques, graphiques et les vidéos. La représentation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation du directeur de la publication.

Droits d’accès aux informations

Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, contactez-nous par mail à l’adresse suivante : contact@conseilcitoyent-tg.fr

Avec la participation de :

– PeggyLD Chef de Projet Multimédia, Photographe, graphiste, vidéaste. 

– Jackatest Bon plans et vidéaste (créateur de vidéos sur les réseaux sociaux) augmenter votre visibilité sur les réseaux sociaux. augmenter votre activité

Crédit Image et vidéo :

• Freepik
• Pixabay
• Adobe stock
• Conseil Citoyen de Tourcoing
• CGET
• ConseilCitoyen.fr
• La voix du nord
• Jackatest